Réglement intérieur

1. DU DEROULEMENT DES SESSIONS DE FORMATION :

ARTICLE 1

Encore appelées “journées ateliers explorations ORL”, les sessions de formation peuvent se dérouler à Toulouse ou dans toute ville de France sur propositions du conseil d’administration, et avec l’approbation de ce dernier après enquête réalisée auprès des adhérents.
ARTICLE 2

La règle de l’article 1 s’applique également pour ce qui concerne le nombre, la durée et le programme des sessions de formation.

2. DU FONCTIONNEMENT DES SESSIONS DE FORMATION:

ARTICLE 3

Toute personne qui désire s’inscrire aux journées de formation doit être adhérente de l’association, c’est-à-dire avoir acquitté sa cotisation (normalement au début de l’année civile).

ARTICLE 4

Une convention bilatérale accompagnée d’une annexe pédagogique et financière, en application du livre 9 du code du travail, est adressée à chaque stagiaire.

ARTICLE 5

Tout participant aux journées de formation (intervenants et stagiaires) s’engage à respecter les statuts et à se conformer au règlement intérieur après en avoir pris connaissance. L’assiduité au stage de formation est impérative et le stagiaire se doit de signer les listes d’émargements. Il doit également respecter les règles de la bienséance.

ARTICLE 6

Chaque stagiaire doit veiller à sa sécurité personnelle et à celle des auires, en respectant les consignes de sécurité en vigueur sur les lieux du stage.

ARTICLE 7

En cas d’inobservation des statuts ou du règlement intérieur, de non respect des règles de la bienséance, le conseil d’administration autorise le président A exclure le contrevenant des journées de formation et si nécessaire ii le faire rayer de la liste des adhérents après décision du conseil d’administration. Le contrevenant ne peut prétendre à aucun remboursement des frais qu’il aura engagés (inscription ou séjour).